Téléversement de fichiers Déposez vos fichiers ici. (Taille maximum de 50 Go) Attention, une fois téléversés, les fichiers ne sont plus supprimables. Indique un champ obligatoire CONTRAT DE CESSION DE DROITS Entre le concédant et le licencié : Le licencié : Tourisme Montréal 800, boul. René-Lévesque Ouest, bureau 2450 Montreal, QC H3B 1X9 et Le concédant : contact Nom Compagnie Courriel Téléphone Adresse Ville Province Code postal Pays Conditions 1. En signant cette cession, le concédant cède à Tourisme Montréal les droits d’utilisation des images et/ou des vidéos énumérées à la section d’identification des fichiers pour ses besoins de promotion touristique incluant ses publications, ses plateformes numériques et ses campagnes.publicitaires. 2. Tourisme Montréal pourra prêter les fichiers à des tiers dans le but de faire la promotion touristique de Montréal, de ses attraits et de ses événements. 3. Tourisme Montréal verra à ce que les tiers n’utilisent pas le matériel pour la vente d’articles promotionnels ni pour des fins publicitaires, à moins d’entente spécifique entre l’emprunteur et les titulaires de droits sur le matériel. 4. Le concédant permet l’utilisation des fichiers à titre gracieux. 5. En acceptant ce contrat, le concédant reconnaît qu’il détient les droits relatifs aux images et/ou vidéos jointes et que Tourisme Montréal est autorisé à utiliser ce matériel. 6. Le concédant reconnaît que les images et/ou vidéos pourront être diffusées à travers le monde. 7. Le concédant transmettra au licencié les crédits photographiques appropriés et les restrictions qui s’imposent. 8. L’entente prend effet à la signature de la présente entente. Identification des fichiers 1. Nom du fichier 2. Description 3. Crédit J'accepte les conditions énumérées ci-dessus Signature du cédant Signez ci-dessus Une fois que vous avez rempli le formulaire, cliquez sur le bouton "soumettre". Le contrat sera envoyé à Tourisme Montréal et l'outil de téléchargement de fichier apparaîtra. Vous pourrez ensuite soumettre vos photos ou vidéos. Veuillez noter que vous pouvez télécharger plusieurs fichiers à la fois. La taille maximale par fichier ne doit pas dépasser 14 Go. Merci! CAPTCHA